Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu l'article 13 de la Constitution ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :
A. - ARMEE DE TERRE
Art. 1er. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et sur leur demande :
A compter du 19 juillet 2000
M. le commissaire général de division Boucley (Jacques, René, Raymond).
A compter du 1er août 2000
M. le général de corps d'armée Garnier (Jean, Marie, Joseph).
M. le général de division Dellenbach (Jean-Paul, Gérard).
M. le général de division Kuntz (Paul, Emile, Eugène).
M. le général de brigade Gauthier (Thierry, Pierre, Emile, Marie).
M. le général de brigade Cartron (Alain, Jacques, Marie).
M. le général de brigade Flour (Bernard, Pierre, Marie, Joseph).
Art. 2. - Est nommé dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre :
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 10 juin 2000
M. le colonel du matériel Mollier (Jean-François, René, André).
Art. 3. - M. le général de division Champtiaux (Dominique, Jean, Pierre) est nommé directeur du cabinet du directeur général de la sécurité extérieure.
M. le général de brigade Meyer (Jean-Pierre, Marie, Albert) est nommé directeur adjoint « opérations » de la direction du renseignement militaire à compter du 1er juin 2000.
B. - MARINE NATIONALE
Art. 4. - Est admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine par anticipation et sur sa demande :
A compter du 1er août 2000
M. le vice-amiral Pézard (François, Jean, Gabriel).
Art. 5. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine avec maintien dans leurs fonctions :
Au grade de vice-amiral
Pour prendre rang du 1er juillet 2000
M. le contre-amiral du Puy-Montbrun (Patrice, Raymond, Pierre, Paul).
M. le contre-amiral Collinet (Pierre, Xavier, Marie, Germain).
Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 1er juin 2000
M. le capitaine de vaisseau Dubessey de Contenson (Louis, Marie, Jacques, Jean, Antoine).
Pour prendre rang du 1er juillet 2000
M. le capitaine de vaisseau Le Balc'h (Jean, Marie, André), en service détaché.
Art. 6. - Sont nommés dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine :
Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 1er juillet 2000
M. le capitaine de vaisseau Putz (Hubert, Henri, Marie).
Pour prendre rang du 23 juillet 2000
M. le capitaine de vaisseau Périn (Patrick, Jacques).
Art. 7. - M. le vice-amiral Olhagaray (Michel, Jean, Ferdinand) est placé en position de service détaché auprès de la société navale française de formation et de conseil à compter du 1er juin 2000.
M. le vice-amiral Uzan (Lucien, Georges) est nommé inspecteur des forces maritimes et des réserves.
M. le contre-amiral Lagane (Yves, Marie, René) est nommé sous-chef d'état-major « opérations-logistique » de l'état-major de la marine à compter du 1er juillet 2000.
M. le contre-amiral Gard (Jean-Noël) est nommé sous-chef d'état-major « programmes » de l'état-major de la marine à compter du 5 juin 2000.
C. - ARMEE DE L'AIR
Art. 8. - Sont promu ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air :
Pour prendre rang du 1er juin 2000
Au grade de général de division aérienne
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Alaux (Jean-Paul, André), maintenu dans ses fonctions.
Au grade de général de brigade aérienne
M. le colonel du corps des officiers de l'air Bénard (Michel, Yves, Joseph), nommé commandant en second de la force aérienne de projection à la même date.
M. le colonel du corps des officiers de l'air Cheminal (Michel, Claude, Marcel), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air Moreau (Christian, René, Marcel), maintenu dans ses fonctions.
Art. 9. - Est nommé dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air :
Au grade de général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 1er juillet 2000
M. le colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air Delcourt (Patrice, Louis, Dominique, Marie).
D. - SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Art. 10. - Est admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées par anticipation et sur sa demande :
A compter du 1er août 2000
M. le médecin général, médecin chef des services de classe normale Morin (Daniel, Marie, Eugène, Henri).
Art. 11. - Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées avec maintien dans ses fonctions :
Pour prendre rang du 1er juillet 2000
A M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Seignoret (Michel, Louis, Henri).
Art. 12. - Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées avec maintien dans ses fonctions :
Pour prendre rang du 1er juillet 2000
A M. le médecin chef des services de classe normale Cazajous (Jean, Pierre, Emile, Bernard).
Art. 13. - Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées :
Pour prendre rang du 1er juillet 2000
A M. le médecin chef des services de classe normale Le Mot (Jean, Marie, Ange, Arsène).
Art. 14. - M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Normand (Philippe, Henri) est nommé médecin chef de l'hôpital d'instruction des armées « Desgenettes » à compter du 1er juillet 2000.
M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Le Berre (Jean) est nommé directeur de l'hôpital principal de Dakar à compter du 1er juillet 2000.
E. - DELEGATION GENERALE
POUR L'ARMEMENT
Art. 15. - M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Bihan (François, Joseph), placé en position de service détaché, est réintégré dans les cadres à compter du 1er juin 2000 et, à la même date, admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Marcon (Joël, Marie, Antoine, Marius), placé en position de service détaché, est réintégré dans les cadres à compter du 1er août 2000 et, à la même date, admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Mercier (Jean, Pierre, Georges), placé en position de service détaché, est réintégré dans les cadres à compter du 1er août 2000 et, à la même date, admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement.
Art. 16. - Sont admis dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et sur leur demande :
A compter du 5 juin 2000
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Jolivet (Alain, Maurice).
A compter du 1er août 2000
M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Roux (Marcel, Auguste, Henri).
Art. 17. - Les rang et appellation d'ingénieur général hors classe de l'armement sont conférés dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement :
Pour prendre rang du 4 mai 2000
A M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Estournet (Daniel, Jacques, Henri), nommé inspecteur de l'armement pour l'aéronautique et l'espace à la même date.
Art. 18. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement :
Pour prendre rang du 1er juin 2000
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Bongrand (Jacques, Gilbert), nommé adjoint au directeur des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité, chargé de la sous-direction de la programmation et du budget à la même date.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Rieux (Michel, Roger), maintenu dans ses fonctions.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Gouédard (Lyonel, Fernand, Jean), nommé chef du service de la recherche et des études amont de la direction des systèmes de forces et de la prospective à compter du 4 mai 2000.
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
M. l'ingénieur en chef de l'armement Caplain (Philippe, Jacques), maintenu dans ses fonctions.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Thiret (François, Marie), maintenu dans ses fonctions.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Bigot (Pierre, Louis, Jean), maintenu dans ses fonctions.
Art. 19. - M. l'ingénieur général hors classe de l'armement Poimboeuf (Jean-Marie) est nommé directeur de DCN.
M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Cailliau (Etienne, Jean, Albert) est nommé adjoint au directeur du Centre des hautes études de l'armement à compter du 1er juillet 2000.
M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Le Tallec (Jean-Alain, Christian) est nommé directeur technique de DCN et directeur de l'établissement d'études et de projets DCN ingénierie Paris de la branche d'activités « constructions neuves » de DCN.
M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Caillard (Philippe, Paul, Jean) est nommé adjoint au directeur de DCN.
M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Accary (Michel, Gaston, Philippe, Marie) est nommé directeur de la branche d'activités « maintien en condition opérationnelle » de DCN.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Souquière (Patrick, Jean-Philippe) est nommé directeur de l'établissement principal du service hydrographique et océanographique de la marine à compter du 1er juillet 2000.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Chadeau (Alain, Bernard, Casimir) est nommé chargé de mission auprès du directeur de DCN.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Moutet (Jean-Pierre, Roger) est nommé adjoint au directeur technique de DCN, chef de la division des études et recherches et de la prospective.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Joubert (Bernard, Marie, Théophile) est nommé adjoint au directeur des systèmes de forces et de la prospective à compter du 1er juin 2000.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Flory (Jérôme, Philippe, André) est nommé chargé de mission auprès du directeur de DCN.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Goudou (Patrick, Jean) est nommé directeur des affaires commerciales et internationales de DCN.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Quinchon (Pierre, Jacques, Philippe) est nommé directeur de la branche d'activités « constructions neuves » de DCN.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Marchal (Xavier, Maurice, Marie, François) est nommé directeur de la branche d'activités « systèmes de combat et équipements » et directeur de l'établissement industriel DCN systèmes de combat de DCN.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Rotrubin (Jean-Louis, Marcel) est nommé directeur de l'établissement industriel DCN de Brest de la branche d'activités « maintien en condition opérationnelle » de DCN.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Tandéo (François, Paul) est nommé directeur de l'établissement industriel DCN de Ruelle de la branche d'activités « systèmes de combat et équipements » de DCN jusqu'au 4 juin 2000 et directeur de l'établissement industriel DCN de Toulon de la branche d'activités « maintien en condition opérationnelle » de DCN à compter du 5 juin 2000.
Art. 20. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 4 mai 2000.